Mentions légales

Informations générales

Concepteur et éditeur du site : Elisa KOCH
Directrice de la publication : Elisa KOCH
Hébergement : société OVH – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – 0 820 698 765
Crédits : Thème graphique WordPress : Buzzrain

Siège social :
Auto-entreprise MonWebmarketing – Elisa Koch
560, chemin de Tartaix – 38330 Montbonnot – France
06 51 48 83 56
e.koch@mon-webmarketing.fr
www.mon-webmarketing.fr
Siret : 79785097100020
Code Naf (APE) : 6312Z

Propriété intellectuelle

Le concepteur et éditeur du site web est l’unique propriétaire des droits de propriété intellectuelle sur le site mon-webmarketing.fr et l’ensemble des éléments qui le composent, notamment les textes, les images, la charte graphique et le logo.

La reproduction de l’ensemble ou d’une partie de ce site sur quelque support que ce soit et l’utilisation de ses contenus sont interdits sans autorisation préalable de MonWebmarketing.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments sera considérée comme un délit de contrefaçon et sera sanctionné conformément aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle qui prévoit jusqu’à 300 000 euros d’amende et trois ans d’emprisonnement.

Tout litige en relation avec l’utilisation du présent site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de Lyon.

Responsabilité

Le présent site a pour finalité de présenter l’ensemble des prestations de la société MonWebmarketing. MonWebmarketing s’applique à fournir des informations précises sur son site internet. Ces informations sont fournies à titre indicatif. Elles ne sont donc pas obligatoirement exhaustives et sont susceptibles d’évoluer. Toutefois, Mon Webmarketing ne saurait être tenu pour responsable des omissions, des inexactitudes et des erreurs éventuelles sur son site. L’utilisateur doit ainsi utiliser ces données sous sa responsabilité exclusive.

De la même manière, ce site comporte des liens hypertextes renvoyant vers d’autres sites internet indépendants de MonWebmarketing. Les ressources présentes sur ces sites ne sont pas validées par MonWebmarketing et n’engagent pas sa responsabilité.
Les sociétés désirant ajouter un lien sur leur site vers le site de MonWebmarketing sont libres de le faire.

Respect de la vie privée et des données personnelles

L’internaute peut être amené à laisser ces coordonnées sur le présent site. Le caractère obligatoire des informations demandées à travers le formulaire de contact est toujours signalé.

Mon Webmarketing s’engage à ne pas divulguer les informations que les internautes lui communiquent par l’intermédiaire du présent site. Ces données sont confidentielles et seront utilisées uniquement lors du traitement de leurs demandes (de devis, contact…).

Conformément à l’article 27 de la loi n°78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifié en 2004, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression quant aux informations qui les concernent. Ils peuvent exercer ce droit en nous envoyant un email. Ils peuvent également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données les concernant.

L’internaute est avisé de l’éventuelle installation automatique d’un cookie sur son navigateur web lors de sa visite sur le site. Un cookie et un ensemble de données permettant de connaître les informations relatives à la navigation des utilisateurs sur les pages d’un site. Ces cookies ne serviront en aucun cas à l’identification et au traçage des internautes. Ces derniers ont la possibilité de paramétrer leur navigateur afin d’identifier les cookies déjà présents et éventuellement refuser l’installation d’éventuels cookies.

CNIL

Site en cours de déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés

Comments are closed.